01.
Propriété

Le site internet tiptop-habitat.fr
dont l’URL https://tiptop-habitat.fr/ est la propriété de :

TIP-TOP HABITAT
SARL - R.C.S Mulhouse
SIREN : 315 983 288

19, Avenue du Luxembourg - 68110 ILLZACH
contact@tiptop-habitat.fr


02.
Responsabilité éditoriale

Le responsable de l’édition et du contenu du site web est :

Prénom Nom
contact@tiptop-habitat.fr

Le traitement des données est également assuré par ses soins.


03.
Création

La création du site internet a été finalisée par la société :

WA Publicité
SAS au capital de 1000 € - RCS de Mulhouse
SIREN : 810 446 435
31, rue Jean Monnet - 68200 MULHOUSE – France
Tél: +33 (0)6 40 23 94 07 - Mail : contact@wapublicite.com


04.
Hébergement

L’hébergement du site internet est assuré par la société :

1&1 Internet
SARL au capital de 100 000 €
SIRET : 43130377500016
Code APE 6311Z
7, Place de la Gare - 57200 SARREGUEMINE – France


05.
Législation

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la création et à la gestion d’un fichier client non communiqué à des tiers. Le destinataire des données est la société TIP-TOP HABITAT. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : Prénom Nom - contact@tiptop-habitat.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


06.
Abus

En application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse d’un client de la société propriétaire, merci de nous contacter par mail à l’adresse : contact@tiptop-habitat.fr


07.
Avertissement

Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quelqu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation écrite de la société propriétaire de ce site internet, sauf cas prévus par l’article L.112-5 du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.


08.
Cookies

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